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Questions fréquentes

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Technologie - Propriété intellectuelle

Comment s'abonner aux annonces du CRI ?

Qu'est-ce qu'un Centre Relais Innovation ?

Est ce que mon logiciel est protégeable ?

Quels sont les trois types de dépôts proposés par l'APP ?

Où s'adresser pour protéger un logiciel ?

Qu'est-ce qu'un brevet ?

Où et quand obtenir des informations gratuites adaptées à mon projet d'innovation ?

Quel type de document peut protéger mon idée : brevet, marque, dessin-modèle, droits d'auteurs ?

Qu'est-ce qu'une enveloppe SOLEAU ?

Qu'est-ce qu'une marque ?

Qu'est-ce qu'un dessin-modèle ?

Qu'est-ce qu'un droit d'auteur ?

Peut-on avoir des protections diverses sur un seul objet ?

Quels sont les secteurs traités ?

Maîtrise des risques - Environnement - Qualité

Où et comment faire parvenir votre dossier de candidature ?

Où se procurer les formulaires de candidature ?

Quels sont les critères d'évaluation ?

Lauréats des Trophées de l'eau 2001 :

Quel est le rôle de l'agence de l'eau ?

Quelles sont les catégories concernées par la directive ?

A qui s'adresse cette opération ?

Comment participer à cette opération ?

Quelles sont les nouvelles missions de l'ADEME en matière de gestion des déchets ?

Qui sommes nous ?

Quels sont nos partenaires ?

Quel est le cadre juridique ?

Questions réponses sur le document unique

Quelles sont les entreprises concernées ?

Quelles sont les sanctions encourrues par l'entreprise ?

Le document unique doit-être mis à disposition de qui ?

En quoi les utilisateurs sont-ils concernés ?

Que se passe-t-il depuis le 1er juillet 2003 ?

Lorsque le seuil de contamination de l'air dépasse les 5 fibres par litre, que doivent faire les propriétaires ?

Qui est habilité pour effectuer ces contrôles ?

Que doit spécifier le dossier technique amiante ?

Listes des organismes régionaux habilités à faire les contrôles amiante

Quel est le cadre juridique ?

Quels sont les partenaires du programme ?

Comment faire pour s'inscrire en tant que consultant dans le cadre du PRE ?

Pourquoi s'engager dans une démarche de management de l'environnement ?

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